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Marques déposées par l'association loi 1901 SPORTIVE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D'AZUR
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ASAC NICE RALLYE AUTOMOBILE PARIS-NICE AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D'AZUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASAC NICE RALLYE AUTOMOBILE PARIS-NICE AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D'AZUR
ASSOCIATION SPORTIVE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D'AZUR, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3069466
Date de dépôt :
07/12/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2020
ASAC NICE RALLYE AUTOMOBILE PARIS-NICE AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D\'AZUR de SPORTIVE DE L\'AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D\'AZUR

Présentation de la marque ASAC NICE RALLYE AUTOMOBILE PARIS-NICE AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D'AZUR

Déposée le 7 décembre 2000 par l'association loi 1901 SPORTIVE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASAC NICE RALLYE AUTOMOBILE PARIS-NICE AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 SPORTIVE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D'AZUR domicilié(e) 9 Rue Massenet - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 802 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque ASAC NICE RALLYE AUTOMOBILE PARIS-NICE AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASAC NICE RALLYE AUTOMOBILE PARIS-NICE AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D'AZUR est expirée depuis le 7 décembre 2020.

SPORTIVE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : ASAC NICE RALLYE JEAN BEHRA , ASAC NICE TOUR HISTORIQUE AUTOMOBILE AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D'AZUR , TOUR DE FRANCE AUTO


ASSOCIATION SPORTIVE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE NICE ET COTE D'AZUR, ASSOCIATION LOI 1901 - 9 Rue Massenet - 06000 - NICE - France - SIREN 955802061


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2010 n°2456080 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-26

Inscription le 1 décembre 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°805787 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01

Organisation de courses automobiles ou de motocyclettes ; chronométrages de manifestations sportives ; organisation de compétitions sportives ; divertissement télévisé ; divertissement radiophonique ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques ; production de films, de cassettes vidéo ; information en matière de divertissement ; publication de livres, de textes (autres que publicitaires). Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.